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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CULOTTE DE VELOURS
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LA CULOTTE DE VELOURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CULOTTE DE VELOURS
LA CULOTTE DE VELOURS, SAS

Numéro de dépôt :
4156588
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
LA CULOTTE DE VELOURS de LA CULOTTE DE VELOURS

Présentation de la marque LA CULOTTE DE VELOURS

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CULOTTE DE VELOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CULOTTE DE VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CULOTTE DE VELOURS domicilié(e) RUE DE L'ABRIVADO - 30260 - GAILHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CULOTTE DE VELOURS, Mlle CLAIRE LANGHEINRICH domicilié(e) RUE DE L'ABRIVADO - 30260 - GAILHAN - France.

La marque LA CULOTTE DE VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CULOTTE DE VELOURS arrivera à expiration en date du 12 février 2025.


LA CULOTTE DE VELOURS, SAS - RUE DE L'ABRIVADO - 30260 - GAILHAN - France


LA CULOTTE DE VELOURS, Mlle CLAIRE LANGHEINRICH - RUE DE L'ABRIVADO - 30260 - GAILHAN - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.