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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La cuisine directe du Fabricant
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DISCOUNT CUISINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCOUNT CUISINES
La cuisine directe du Fabricant, SARL

Numéro de dépôt :
4295307
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2026
DISCOUNT CUISINES de La cuisine directe du Fabricant

Présentation de la marque DISCOUNT CUISINES

Déposée le 29 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La cuisine directe du Fabricant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DISCOUNT CUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La cuisine directe du Fabricant domicilié(e) 11 RUE DE MULHOUSE - 68110 - ILLZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 314 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HERNU ANTHONY domicilié(e) 116 FAUBOURG DE MULHOUSE - 68260 - KINGERSHEIM - France.

La marque DISCOUNT CUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT CUISINES arrivera à expiration en date du 29 août 2026.


La cuisine directe du Fabricant, SARL - 11 RUE DE MULHOUSE - 68110 - ILLZACH - France - SIREN 385314109


M. HERNU ANTHONY - 116 FAUBOURG DE MULHOUSE - 68260 - KINGERSHEIM - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Cadres (encadrements).