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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CUISINE AS
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S. SAGNE Depuis 1949
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. SAGNE Depuis 1949
LA CUISINE AS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98736141
Date de dépôt :
04/06/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2008

Présentation de la marque S. SAGNE Depuis 1949

Déposée le 4 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) LA CUISINE AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. SAGNE Depuis 1949 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CUISINE AS domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DES GRIGNONS, 33190 LA REOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque S. SAGNE Depuis 1949 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. SAGNE Depuis 1949 est expirée depuis le 4 juin 2008.

LA CUISINE AS a également déposé les autres marques suivantes : AS , AS , SELES , AS


LA CUISINE AS (société anonyme) - ZONE INDUSTRIELLE DES GRIGNONS, 33190 LA REOLE - France - SIREN 312311038


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 19 août 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°479823 - Publication au BOPI 2008-08-19

Demande de renouvellement le 17 avril 2008 n°2370509 - Publication au BOPI 2008-04-17

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Meubles, tables et tablettes, sièges, chaises, buffets, placards, éléments constitutifs de meubles de cuisine et de salle de bain. Glaces (miroirs).