Déposée le 18 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CUILLERE GOURMANDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Cuillère Gourmande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CUILLERE GOURMANDE domicilié(e) 1 BIS RUE DE BATERE, ZONE TECH OULRICH - 66400 - CERET - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 088 684 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA CUILLERE GOURMANDE domicilié(e) 1 BIS RUE DE BATERE, ZONE TECH OULRICH - 66400 - CERET - France.
La marque La Cuillère Gourmande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Cuillère Gourmande est expirée depuis le 18 mai 2024.
LA CUILLERE GOURMANDE, S.A.R.L - 1 BIS RUE DE BATERE, ZONE TECH OULRICH - 66400 - CERET - France - SIREN 453088684
LA CUILLERE GOURMANDE - 1 BIS RUE DE BATERE, ZONE TECH OULRICH - 66400 - CERET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Renouvellement avec limitation le 12 juin 2014 n°2560832 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2014-06-12
Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671417 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07
Fruits et légumes conservés, gelées, confitures, conserves de viande et poisson. Café, thé, cacao, confiserie, miel, moutarde, vinaigre, sauces, biscuiterie. Jus de fruits, sirop (pour boissons). Limonades, apéritifs sans alcool. Vins, spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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