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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROUSTADE
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CAVE DES BASTIDES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVE DES BASTIDES
LA CROUSTADE, SARL

Numéro de dépôt :
93469522
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2013

Présentation de la marque CAVE DES BASTIDES

Déposée le 18 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROUSTADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DES BASTIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CROUSTADE domicilié(e) 122 Rue Faidherbe,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2237395) - 59650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 280 598 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2237395) - 59800 - France.

La marque CAVE DES BASTIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVE DES BASTIDES est expirée depuis le 18 mai 2013.

LA CROUSTADE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROUSTADE , BARON DE BRIGODE , LA CROUSTADE


LA CROUSTADE, SARL - 122 Rue Faidherbe,59650 VILLENEUVE D'ASCQ (dossier no 2237395) - 59650 - France - SIREN 477280598


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27bis rue du Vieux Faubourg,59800 LILLE (dossier no 2237395) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237395 - Publication au BOPI 2003-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)