Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL JARDIN DES PLANTES
La Croix-Rouge FranÇaise Association reconnue d'utilité Publique

Numéro de dépôt :
1565626
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1997
CENTRE D\'AIDE PAR LE TRAVAIL JARDIN DES PLANTES de La Croix-Rouge FranÇaise Association reconnue d\'utilité Publique

Présentation de la marque CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL JARDIN DES PLANTES

Déposée le 4 mars 1987 par La Croix-Rouge FranÇaise Association reconnue d'utilité Publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL JARDIN DES PLANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Croix-Rouge FranÇaise Association reconnue d'utilité Publique, domicilié(e) 17 rue Quentin-Bauchart, 75008 PARIS - France.

La marque CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL JARDIN DES PLANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL JARDIN DES PLANTES est expirée depuis le 4 mars 1997.

La Croix-Rouge FranÇaise Association reconnue d'utilité Publique a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN DES PLANTES MEDICINALES


La Croix-Rouge FranÇaise Association reconnue d'utilité Publique - 17 rue Quentin-Bauchart, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Herbes médicinales