Déposée le 17 novembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Croix et La Manière
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Vinyle laqué perforé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La Croix et La Manière domicilié(e) 36 rue Faidherbe - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Croix et La Manière, Mme LYONNET Monique domicilié(e) 36 rue Faidherbe - 75011 - PARIS - France.
La marque Vinyle laqué perforé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinyle laqué perforé arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.
La Croix et La Manière a également déposé les autres marques suivantes : La Croix & La Manière
La Croix et La Manière, EURL - 36 rue Faidherbe - 75011 - PARIS - France
La Croix et La Manière, Mme LYONNET Monique - 36 rue Faidherbe - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; brochures ; calendriers ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ;
Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, vernis isolants ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;
Cuir ; filets à provisions ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
Jeux de cartes ou de table.
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