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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROIX D'ARDILLERES
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DELACROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELACROIX
LA CROIX D'ARDILLERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3641367
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
DELACROIX de LA CROIX D\'ARDILLERES

Présentation de la marque DELACROIX

Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROIX D'ARDILLERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELACROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROIX D'ARDILLERES domicilié(e) 1 avenue de Champagne - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 804 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme PUSEL Marie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DELACROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3641367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELACROIX arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.

LA CROIX D'ARDILLERES a également déposé les autres marques suivantes : H DE B H DE BELLECROIX


LA CROIX D'ARDILLERES, Société par actions simplifiée - 1 avenue de Champagne - 51480 - DAMERY - France - SIREN 334804465


CASALONGA, Mme PUSEL Marie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2019 n°2712788 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-15

Vins de provenance française, à savoir Champagne.