Déposée le 7 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LES MENUS LIBRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque LES MENUS LIBRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857093.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CROISSANTERIE, Société anonyme - 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France - SIREN 317599413
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes ; produits laitiers ; boissons lactées ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sauces à salade ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, sandwichs, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la restauration (cafétérias) ; services de vente au détail de produits alimentaires ;
Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.
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