Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CROISSANTERIE NATURELLEMENT !
LA CROISSANTERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3765916
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
LA CROISSANTERIE NATURELLEMENT ! de LA CROISSANTERIE

Présentation de la marque LA CROISSANTERIE NATURELLEMENT !

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CROISSANTERIE NATURELLEMENT ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan 75009 PARIS - France.

La marque LA CROISSANTERIE NATURELLEMENT ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CROISSANTERIE NATURELLEMENT ! est expirée depuis le 13 septembre 2020.

LA CROISSANTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE CROISSANTERIE DE PARIS , CROISSAN'BURGER , LES MENUS LIBRES , LA CROISSANTERIE , MENUS PLUS 25 F SEULEMENT LA CROISSANTERIE , LA CROISSANTERIE CAFE , BON GOU LA CROISSANTERIE , LA BONNE PATE , , Le Goût du Naturel


LA CROISSANTERIE, Société anonyme - 5 rue Olof Palme 92110 CLICHY - France - SIREN 317599413


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viande ; salades de fruits ; salades de légumes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de fruits, ; confitures, fruits confits, compotes ; produits laitiers ; boissons lactées ; conserves de viande, de ; poisson, de légumes et de fruits ; pickles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sauces à salade ; ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, ; barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, ; pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, sandwichs, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace ; à rafraîchir ; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. ;

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques ; préparations pour ; faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons ; lactées) ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops. ;

Services de restauration (alimentation), cafétérias ; services de bars (à l'exception des ; clubs), services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent ; (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant ; des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.