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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE
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LA CROISSANTERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROISSANTERIE
LA CROISSANTERIE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
95560130
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2015

Présentation de la marque LA CROISSANTERIE

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CROISSANTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme,92110 CLICHY (dossier no 2278984) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2278984) - 75009 - France.

La marque LA CROISSANTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROISSANTERIE est expirée depuis le 24 février 2015.

LA CROISSANTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE CROISSANTERIE DE PARIS , CROISSAN'BURGER , LES MENUS LIBRES , MENUS PLUS 25 F SEULEMENT LA CROISSANTERIE , LA CROISSANTERIE CAFE , BON GOU LA CROISSANTERIE , LA BONNE PATE , , Le Goût du Naturel , (Marque figurative)


LA CROISSANTERIE Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 5 rue Olof Palme,92110 CLICHY (dossier no 2278984) - 92110 - France - SIREN 317599413


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2278984) - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2005 n°2278984 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 15 janvier 2002 - Gage constitué n°338792 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 29 août 2006 - Gage constitué n°439535 - Publication au BOPI 2006-08-29

Inscription le 22 décembre 2004 - Gage constitué n°404501 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 13 février 2006 - Gage radié n°428275 - Publication au BOPI 2006-02-13

Inscription le 13 février 2006 - Gage constitué n°428276 - Publication au BOPI 2006-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pains, pain de mie, produits panifiés, sandwiches, pain dit "viennois", pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiserie, gâteaux, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services de restauration, notamment de restauration rapide (alimentation). Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.