Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par LA CROISSANTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Croissanterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-52 du 27 décembre 2019.
Le déposant est LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - Clichy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.
La marque La Croissanterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CROISSANTERIE - 5 rue Olof Palme - 92110 - Clichy - France
IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15
Plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viandes; salades de fruits; salades de légumes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de fruits; confitures; fruits confits; compotes; produits laitiers; boissons lactées; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles ; potages, consommés ;
Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; succédanés du café; sauces à salade; farines et préparations faites de céréales; pain; pain de mie; pains grillés; pains dits viennois; barres céréalières; produits panifiés; biscottes; pâtisseries dites viennoises; brioches, croissants; pâtisserie; biscuits; gâteaux; confiseries; sandwichs; glaces comestibles; miel; sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; poivre; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; plats préparés et cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz ;
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruit; sirops [boissons] ;
Services fournis par un franchiseur à savoir aide à l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale du secteur de la restauration (cafétérias); conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; mise à disposition d'informations commerciales en matière de franchises; fourniture d'assistance dans le domaine de la direction d'entreprises franchisées; services de vente au détail de produits alimentaires ;
Services de restauration (alimentation); cafétérias; services de bars (à l'exception des clubs); services de salons de thé et de brasseries; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants libre-service; restauration collective; services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés; services de traiteurs.
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