Déposée le 10 février 2003 par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CROISSANTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5, rue Olof Palme - 92587 - CLICHY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque LA CROISSANTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA CROISSANTERIE, Société anonyme - 5, rue Olof Palme - 92587 - CLICHY Cedex - France - SIREN 317599413
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39
Inscription le 22 décembre 2004 - Gage constitué n°404501 - Publication au BOPI 2004-12-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25
Inscription le 13 février 2006 - Gage constitué n°428276 - Publication au BOPI 2006-02-13
Inscription le 29 août 2006 - Gage constitué n°439535 - Publication au BOPI 2006-08-29
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521129 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain de mie, pains grillés, pains dits viennois, barres céréalières ; produits panifiés, biscottes, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiseries, sandwich, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments) , épices, glace à rafraîchir, sandwiches Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services de restauration (repas) , cafétérias ; services de bars (à l'exception des clubs) , services de salons de thé et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; restauration collective, services de restauration proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ; services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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