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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE
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LA CROISSANTERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CROISSANTERIE
LA CROISSANTERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1605770
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2030
LA CROISSANTERIE de LA CROISSANTERIE

Présentation de la marque LA CROISSANTERIE

Déposée le 12 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROISSANTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CROISSANTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CROISSANTERIE arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

LA CROISSANTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE CROISSANTERIE DE PARIS , CROISSAN'BURGER , LES MENUS LIBRES , LA CROISSANTERIE , MENUS PLUS 25 F SEULEMENT LA CROISSANTERIE , LA CROISSANTERIE CAFE , BON GOU LA CROISSANTERIE , LA BONNE PATE , , Le Goût du Naturel


LA CROISSANTERIE, Société par actions simplifiée - 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France - SIREN 317599413


IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2000 n°2164797 - Publication au BOPI 2000-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Inscription le 13 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°260184 - Publication au BOPI 1998-08-13

Inscription le 29 août 2006 - Gage constitué n°439535 - Publication au BOPI 2006-08-29

Inscription le 15 janvier 2002 - Gage constitué n°338792 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription le 19 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300782 - Publication au BOPI 2000-05-19

Inscription le 13 février 2006 - Gage constitué n°428276 - Publication au BOPI 2006-02-13

Inscription le 22 décembre 2004 - Gage constitué n°404501 - Publication au BOPI 2004-12-22

Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 13 février 2006 - Gage radié n°428275 - Publication au BOPI 2006-02-13

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428212 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740330 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-20

Pains, produits panifiés, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, pâtisserie, biscuits, confiserie, sandwichs;

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons.