Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE
/
FORME & SAVEURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORME & SAVEURS
LA CROISSANTERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99829515
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2019

Présentation de la marque FORME & SAVEURS

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORME & SAVEURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME & SAVEURS est expirée depuis le 16 décembre 2019.

LA CROISSANTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE CROISSANTERIE DE PARIS , CROISSAN'BURGER , LES MENUS LIBRES , LA CROISSANTERIE , MENUS PLUS 25 F SEULEMENT LA CROISSANTERIE , LA CROISSANTERIE CAFE , BON GOU LA CROISSANTERIE , LA BONNE PATE , , Le Goût du Naturel


LA CROISSANTERIE, Société anonyme - 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France - SIREN 317599413


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423281 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pains, pains de mie, produits panifiés, sandwich, pains dits viennois, pâtisseries, pâtisseries dites viennoises, brioches, croissants, biscottes, biscuits, confiseries, gâteaux, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Services de restauration notamment de restauration rapide (alimentation) ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.