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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE
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CROISSAN'CLUB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROISSAN'CLUB
LA CROISSANTERIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1304108
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2025

Présentation de la marque CROISSAN'CLUB

Déposée le 29 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROISSAN'CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque CROISSAN'CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROISSAN'CLUB arrivera à expiration en date du 29 mars 2025.

LA CROISSANTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE CROISSANTERIE DE PARIS , CROISSAN'BURGER , LES MENUS LIBRES , LA CROISSANTERIE , MENUS PLUS 25 F SEULEMENT LA CROISSANTERIE , LA CROISSANTERIE CAFE , BON GOU LA CROISSANTERIE , LA BONNE PATE , , Le Goût du Naturel


LA CROISSANTERIE, Société anonyme - 5 rue Olof Palme - 92110 - CLICHY - France - SIREN 317599413


CABINET WAGRET, Mme ROUSSEL Marie-Cécile - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2046623 - Publication au BOPI 1995-37

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2005 n°2278985 - Publication au BOPI 2005-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 22 mai 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°185392 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 7 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°185886 - Publication au BOPI 1995-06-07

Inscription le 2 mai 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184726 - Publication au BOPI 1995-05-02

Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2015 n°2576121 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit ; “ viennois ”, biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite “ viennoise ”, brioches, croissants ; confiserie ; glaces ; comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace. ; Hôtellerie, restauration. Motels, restaurants, cafétarias, salons de thé, grill-rooms, bars, clubs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.