Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE
LA CROISSANTERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1565090
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2029
CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE de LA CROISSANTERIE

Présentation de la marque CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CROISSANTERIE domicilié(e) 5 rue Olof Palme - 92110 - Clichy - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 599 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France.

La marque CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.

LA CROISSANTERIE a également déposé les autres marques suivantes : CHAUD TOUT CHAUD LA CROISSANTERIE CROISSANTERIE DE PARIS , CROISSAN'BURGER , LES MENUS LIBRES , LA CROISSANTERIE , MENUS PLUS 25 F SEULEMENT LA CROISSANTERIE , LA CROISSANTERIE CAFE , BON GOU LA CROISSANTERIE , LA BONNE PATE , , Le Goût du Naturel


LA CROISSANTERIE, Société par actions simplifiée - 5 rue Olof Palme - 92110 - Clichy - France - SIREN 317599413


IPSIDE, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159233 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 13 juin 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°53972 - Publication au BOPI 1991-06-13

Inscription le 25 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406588 - Publication au BOPI 2005-01-25

Inscription le 19 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300782 - Publication au BOPI 2000-05-19

Inscription le 13 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°260184 - Publication au BOPI 1998-08-13

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423277 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733643 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;pickles;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson, de légumes et de fruits;confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants, sandwiches, pains au chocolat;confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Services d'hôtellerie, de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières;service d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs, service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Service d'imprimerie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.