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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CRÊTE DE FONTENAY
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CRETE DE FONTENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRETE DE FONTENAY
LA CRÊTE DE FONTENAY (SAS), Exploitation Fruitière

Numéro de dépôt :
3105017
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011
CRETE DE FONTENAY de LA CRÊTE DE FONTENAY

Présentation de la marque CRETE DE FONTENAY

Déposée le 5 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CRÊTE DE FONTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRETE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CRÊTE DE FONTENAY domicilié(e) Route d'Ifs, 14320 FONTENAY LE MARMION - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 912 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LA CRÊTE DE FONTENAY, Exploitation Fruitière - France.

La marque CRETE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105017.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRETE DE FONTENAY est expirée depuis le 5 juin 2011.


LA CRÊTE DE FONTENAY (SAS), Exploitation Fruitière - Route d'Ifs, 14320 FONTENAY LE MARMION - France - SIREN 432912038


SAS LA CRÊTE DE FONTENAY, Exploitation Fruitière - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Fruits et légumes frais - Miel - Fruits et légumes conservés, gelées, confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.