Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERROIR ET SARRASIN
LA CREPE DE BROCELIANDE SARL

Numéro de dépôt :
1708271
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/2001
TERROIR ET SARRASIN de LA CREPE DE BROCELIANDE

Présentation de la marque TERROIR ET SARRASIN

Déposée le 25 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CREPE DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERROIR ET SARRASIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CREPE DE BROCELIANDE domicilié(e) 11 bis rue de Broceliande, 35360 BOISGERVILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL BRISEBOURG, gérant - France.

La marque TERROIR ET SARRASIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR ET SARRASIN est expirée depuis le 25 novembre 2001.

LA CREPE DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : CREPE NATURE , LA CREPIERE


LA CREPE DE BROCELIANDE SARL - 11 bis rue de Broceliande, 35360 BOISGERVILLY - France


M. PASCAL BRISEBOURG, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Galettes de sarrasin, produits à base de blé noir