Déposée le 17 mars 2011 par la société La CREA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la société La CREA domicilié(e) 14 bis, avenue Pasteur, BP 589 - 76006 - ROUEN Cédex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 200 023 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La CREA domicilié(e) 14 bis, avenue Pasteur, BP 589 - 76006 - ROUEN Cédex 1 - France.
La marque TEOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La CREA, EPCI - 14 bis, avenue Pasteur, BP 589 - 76006 - ROUEN Cédex 1 - France - SIREN 200023414
La CREA - 14 bis, avenue Pasteur, BP 589 - 76006 - ROUEN Cédex 1 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Véhicules utilisés dans le cadre d'un système global de transport en commun accessible intégrant la plateforme, les stations, l'information des voyageurs et la billettique ;
Service de transport en commun accessible intégrant la plateforme, les stations, l'information des voyageurs et la billettique – organisation de voyages – informations sur les transports (horaires, itinéraires, tarifs) – réservation de place dans les transports en commun.
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