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Marques déposées par LA COVE
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OR VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OR VERT
LA COVE, établissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
4032790
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/09/2023
OR VERT de LA COVE

Présentation de la marque OR VERT

Déposée le 3 septembre 2013 par LA COVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est LA COVE, établissement public de coopération intercommunale domicilié(e) 1171 AVENUE DU MONT VENTOUX, CS 30085 - 84203 - CARPENTRAS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COVE, Mme ORTEGA Laurence, SERVICE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE domicilié(e) 1171 AVENUE DU MONT VENTOUX, CS 30085 - 84203 - CARPENTRAS CEDEX - France.

La marque OR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR VERT est expirée depuis le 3 septembre 2023.


LA COVE, établissement public de coopération intercommunale - 1171 AVENUE DU MONT VENTOUX, CS 30085 - 84203 - CARPENTRAS CEDEX - France


LA COVE, Mme ORTEGA Laurence, SERVICE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - 1171 AVENUE DU MONT VENTOUX, CS 30085 - 84203 - CARPENTRAS CEDEX - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

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