Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La Coussinerie
Numéro de dépôt :
1293976
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
17/03/1993
Présentation de la marque La Coussinerie
Déposée le 17 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LA COUSSINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « La Coussinerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Coussinerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Coussinerie est expirée depuis le 17 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21