Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Coussinerie
LA COUSSINERIE, Société Anonyme, SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS, 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE (France).

Numéro de dépôt :
1293976
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
17/03/1993

Présentation de la marque La Coussinerie

Déposée le 17 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LA COUSSINERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « La Coussinerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COUSSINERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque La Coussinerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Coussinerie est expirée depuis le 17 mars 1993.


LA COUSSINERIE, Société Anonyme, SAINT TRIVIER SUR MOIGNANS, 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Coussins de toutes sortes.