Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COURTOISIE FRANCAISE
La Courtoisie Française, ASSOCIATION (LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
99795297
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/05/2019

Présentation de la marque LA COURTOISIE FRANCAISE

Déposée le 27 mai 1999 par l'association loi 1901 La Courtoisie Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COURTOISIE FRANCAISE »

Le déposant est l'association loi 1901 La Courtoisie Française domicilié(e) 8, rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maïté TAVERNA domicilié(e) 8 rue D'Argentine - 21210 - SAULIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COURTOISIE FRANCAISE est expirée depuis le 27 mai 2019.

La Courtoisie Française a également déposé les autres marques suivantes : JOURNEE NATIONALE DE LA COURTOISIE FRANÇAISE , "AU VOLANT, RESTONS COURTOIS"


La Courtoisie Française, ASSOCIATION (LOI DE 1901) - 8, rue d'Argentine - 21210 - SAULIEU - France


Madame Maïté TAVERNA - 8 rue D'Argentine - 21210 - SAULIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402714 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-03-27

Inscription le 28 avril 2010 - Changement d'adresse n°522720 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-28

Publicité. Distribution de prospectus. Distribution d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Edition de livres, de revues. Prêts de livre. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Gestion de lieux d'expositions. Prospection.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.