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Marques déposées par la société LA COURTOISE
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LES PAYSANS VIGNERONS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PAYSANS VIGNERONS
LA COURTOISE, SCA

Numéro de dépôt :
4019933
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES PAYSANS VIGNERONS de LA COURTOISE

Présentation de la marque LES PAYSANS VIGNERONS

Déposée le 9 juillet 2013 par la société LA COURTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PAYSANS VIGNERONS »

Le déposant est la société LA COURTOISE domicilié(e) 976 ROUTE DE LA COURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COURTOISE domicilié(e) 976 ROUTE DE LA COURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUVALLIS , LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE , B-ATTITUDE


LA COURTOISE, SCA - 976 ROUTE DE LA COURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France - SIREN 783248990


LA COURTOISE - 976 ROUTE DE LA COURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670404 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.