LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE
Présentation de la marque LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE
Déposée par voie électronique le 5 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Courtoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2027.
La Courtoise a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52