Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LA COURTOISE
/
B-ATTITUDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B-ATTITUDE
LA COURTOISE, SCA

Numéro de dépôt :
4019936
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/07/2023
B-ATTITUDE de LA COURTOISE

Présentation de la marque B-ATTITUDE

Déposée le 9 juillet 2013 par la société LA COURTOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B-ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la société LA COURTOISE domicilié(e) 976 ROUTE DE LACOURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COURTOISE domicilié(e) 976 ROUTE DE LACOURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France.

La marque B-ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B-ATTITUDE est expirée depuis le 9 juillet 2023.

LA COURTOISE a également déposé les autres marques suivantes : CLAUVALLIS , LA COURTOISE BRASSERIE ARTISANALE , LES PAYSANS VIGNERONS


LA COURTOISE, SCA - 976 ROUTE DE LACOURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France - SIREN 783248990


LA COURTOISE - 976 ROUTE DE LACOURTOISE - 84210 - SAINT-DIDIER - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins.