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Marques déposées par la société LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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VALLIS CLAUSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALLIS CLAUSA
LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3515249
Date de dépôt :
20/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2017
VALLIS CLAUSA de LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque VALLIS CLAUSA

Déposée le 20 juillet 2007 par la société LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLIS CLAUSA »

Le déposant est la société LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 976 ROUTE DE SAINT-DIDIER,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COURTOISE domicilié(e) 976 ROUTE DE SAINT-DIDIER,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLIS CLAUSA est expirée depuis le 20 juillet 2017.

LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LES MERRAINS


LA COURTOISE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 976 ROUTE DE SAINT-DIDIER,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France - SIREN 783248990


LA COURTOISE - 976 ROUTE DE SAINT-DIDIER,84210 SAINT-DIDIER - 84210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-36

Republication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Vins.