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Marques déposées par la société la courtoise société cooperative agricole
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TERRES CACHEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES CACHEES
la courtoise société cooperative agricole

Numéro de dépôt :
3520126
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2017
TERRES CACHEES de la courtoise société cooperative agricole

Présentation de la marque TERRES CACHEES

Déposée le 16 août 2007 par la société la courtoise société cooperative agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES CACHEES »

Le déposant est la société la courtoise société cooperative agricole domicilié(e) 976 route de la cave,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 248 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la courtoise domicilié(e) 976 route de la cave,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES CACHEES est expirée depuis le 16 août 2017.


la courtoise société cooperative agricole - 976 route de la cave,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France - SIREN 783248990


la courtoise - 976 route de la cave,84210 SAINT DIDIER - 84210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Vins d'appellation d'origine.