Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITANCEL
LA COURONNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3195657
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
22/11/2012

Présentation de la marque VITANCEL

Déposée le 22 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « VITANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque VITANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITANCEL est expirée depuis le 22 novembre 2012.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID , SOLÉÏOU


LA COURONNE (Société Anonyme) - ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK - 67130 - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Gâteaux à préparer ; poudres et substances servant à faire des gâteaux, puddings, crèmes alimentaires et autres entremets et desserts ; gélifiants et sucres gélifiants pour confitures ; levure et poudre pour faire lever à usage alimentaire.