VITANCEL
Présentation de la marque VITANCEL
Déposée le 16 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VITANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque VITANCEL est expirée depuis le 22 novembre 2012.
LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2022469 - Publication au BOPI 1994-08
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231236 - Publication au BOPI 2002-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 17 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163084 - Publication au BOPI 1993-09-17
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Inscription le 7 septembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°162610 - Publication au BOPI 1993-09-07