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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE
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PATIFROID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATIFROID
LA COURONNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94516959
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2013

Présentation de la marque PATIFROID

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATIFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2252602) - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2252602) - 67080 - France.

La marque PATIFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque PATIFROID est expirée depuis le 14 novembre 2013.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , SOLÉÏOU


LA COURONNE, Société Anonyme - ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2252602) - 67130 - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2252602) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252602 - Publication au BOPI 2003-11-14

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

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