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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE
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Mon Gâteau Minute
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Gâteau Minute
LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4053168
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/12/2023
Mon Gâteau Minute de LA COURONNE

Présentation de la marque Mon Gâteau Minute

Déposée le 9 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Gâteau Minute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE domicilié(e) Zone Industrielle le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Mon Gâteau Minute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Gâteau Minute est expirée depuis le 9 décembre 2023.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 548501543


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sel, moutarde, vinaigre, sauces et plus généralement, condiments ; épices ; café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; sucre, riz, tapioca, succédanés du café, sagou, miel.