Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUTTINA
LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95601564
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2025

Présentation de la marque FRUTTINA

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTTINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FRUTTINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUTTINA arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2005 n°2287701 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2005-05-04

Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579201 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2015-02-18

Produit pour gélifiants à usage alimentaire, gelées comestibles en poudre pour confiture, pour marmelade, pour compote, pour crème et pour desserts