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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE
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FRANCORUSSE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

FRANCORUSSE
LA COURONNE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1405689
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCORUSSE

Déposée le 27 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCORUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2332032) - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2332032) - 67080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque FRANCORUSSE est expirée depuis le 27 avril 1997.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE Société par Actions Simplifiée - ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2332032) - 67130 - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2332032) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation n°2088627 - Publication au BOPI 1997-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2332032 - Publication au BOPI 2007-01-19

Inscription le 31 mars 2008 - renonciation totale n°471491 - Publication au BOPI 2008-03-31

Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20

Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251988 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 18 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°235984 - Publication au BOPI 1997-04-18

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296315 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 18 avril 1997 - Changement de dénomination n°235983 - Publication au BOPI 1997-04-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, et plus particulièment préparations pour desserts.