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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE
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FOUETTA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUETTA
LA COURONNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1273626
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013

Présentation de la marque FOUETTA

Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2253659) - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2253659) - 67080 - France.

La marque FOUETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque FOUETTA est expirée depuis le 4 décembre 2013.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID , SOLÉÏOU


LA COURONNE, Société Anonyme - ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2253659) - 67130 - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2253659) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2003 n°2253659 - Publication au BOPI 2003-12-04

Renouvellement sans limitation n°2029732 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Préparations pour dessert, mousse à fouetter.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.