Marque enregistrée - Marque en vigueur

DR.OETKER CROC BALLS ANCEL
LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4102847
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2024
DR.OETKER CROC BALLS ANCEL de LA COURONNE

Présentation de la marque DR.OETKER CROC BALLS ANCEL

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DR.OETKER CROC BALLS ANCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE domicilié(e) Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DR.OETKER CROC BALLS ANCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DR.OETKER CROC BALLS ANCEL arrivera à expiration en date du 3 juillet 2024.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 548501543


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 26 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641330 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Viandes, charcuterie, volailles, gibier, poissons, fruits de mer, tous les produits précités également disponibles sous forme de préparations et d'extraits ; plats préparés, semi-préparés et partiellement préparés ainsi que salades gastronomiques, tous à base de viande et/ou de charcuterie et/ou de volaille et/ou de gibier et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; légumes, fruits, tous les produits précités également disponibles sous forme de préparations et d'extraits ; graisses alimentaires, huiles comestibles ; pâtes à tartiner (à base de graisse) ; marmelades et confitures ; potages et préparations pour faire du potage, bouillons, préparations pour faire du potage, soupes de fruits ; crèmes à base de produits laitiers, à savoir crèmes de lait, crème fraîche, fromage blanc à la crème, yaourt à la crème, légumes à la crème, fruits à la crème ; poudres et substances gélifiantes, en particulier pour les fruits ; mousse, principalement à base de produits laitiers et/ou de fruits ; lait et produits laitiers, y compris la crème, crème fraîche, lait caillé, crème de cuisine fermentée et non fermentée, essentiellement à base de graisse végétale et de composants lactiques ; yaourts, képhir, fromage frais, gélatine pour aliments, gelées comestibles ; tous les produits précités dans la mesure du possible, également en conserves, sous forme réfrigérée ou surgelée ;

Préparations pour produits de boulangerie, fécules à usage alimentaire, sucre, sucre de vanille, sucre vanillé ; levure ; levure, glaçage pour tartes, durcisseurs de crème fouettée, arômes et essences, à l'exception des huiles essentielles ; sucre pour confiture ; pain et pâtisserie ; produits à base de chocolat et confiseries ; sauces et préparations pour faire des sauces ; épices et mélanges d'épices, sauces épicées, condiments, épices pour plats ; plats préparés, semi-préparés et partiellement préparés, essentiellement à base de pâtes et/ou de produits à base de céréales moulues et/ou de fruits secs ; biscuits au sel, salés et au fromage ; sandwiches, également garnis ; pain, pâtes, pizzas, quiches, tartes flambées, tous les articles précités également sous forme de mélanges ; préparations faites de céréales à usage alimentaire, muesli ; farines, paillettes de maïs ; flocons d'avoine, riz, semoule, tous les articles précités également en tant que préparations ; miel ; gelées, gruaux sucrés pour l'alimentation ; glaces comestibles ; desserts préparés, y compris poudings, tous les articles précités également sous forme de poudre ; tous les produits précités dans la mesure du possible également en conserves, sous forme réfrigérée ou surgelée ; biscuits à apéritif et gâteaux à apéritif ; pain, petits pains, biscuits, petits fours (pâtisserie) ; bretzels.