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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE
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CROC BALLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC BALLS
LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4049830
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2023
CROC BALLS de LA COURONNE

Présentation de la marque CROC BALLS

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROC BALLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE domicilié(e) ZI le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CROC BALLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC BALLS est expirée depuis le 25 novembre 2023.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée - ZI le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 548501543


Cabinet NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Biscuits à apéritif et gâteaux à apéritif ; pain, petits pains, biscuits, petits fours (pâtisserie) ; bretzels.