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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE
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CONGELITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONGELITA
LA COURONNE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1259802
Date de dépôt :
07/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2013

Présentation de la marque CONGELITA

Déposée le 7 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONGELITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2248146) - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2248146) - 67080 - France.

La marque CONGELITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque CONGELITA est expirée depuis le 20 août 2013.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE, Société Anonyme - ZI Le Chimpy,67130 SCHIRMECK (dossier no 2248146) - 67130 - France - SIREN 548501543


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2248146) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2003 n°2248146 - Publication au BOPI 2003-08-20

Renouvellement sans limitation n°2025721 - Publication au BOPI 1994-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.