BRANCHETTES
Présentation de la marque BRANCHETTES
Déposée le 23 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRANCHETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BRANCHETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRANCHETTES arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.
LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2005 n°2300569 - Publication au BOPI 2005-11-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51
Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05
Renouvellement sans limitation n°2057265 - Publication au BOPI 1995-49
Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17
Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2015 n°2603798 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-04