Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ARTGOURMET
LA COURONNE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3126975
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
ARTGOURMET de LA COURONNE

Présentation de la marque ARTGOURMET

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTGOURMET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COURONNE domicilié(e) Zone Industrielle Le Chaimpy, 67130 SCHIRMECK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque ARTGOURMET est expirée depuis le 19 octobre 2011.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE (Société Anonyme) - Zone Industrielle Le Chaimpy, 67130 SCHIRMECK - France


CABINET NUSS - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait total n°365226 - Publication au BOPI 2003-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Aromates pour gâteaux, pâtisserie et confiserie (huiles essentielles). Purée de fruits ; fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compote. Poudre à lever, levures, aromates pour gâteaux, pâtisserie et confiserie (autres que huiles essentielles), préparations aromatiques à usage alimentaire ; sucres (autres qu'à usage médical et sucre de lait), crèmes pâtissières, crèmes anglaises, crèmes glacées, nappages pour tartes et gâteaux ; décorations comestibles pour gâteaux ; poudres et mélanges de poudres pour gâteaux ; pâtes pour gâteaux, pâtes à glacer ; glaçages pour gâteaux, fondants (confiserie), pâte d'amande, préparations de pâtisserie prêtes à garnir, fonds de tarte, pralin ; pâtisserie et confiserie ; assaisonnements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.