Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANCELLY
LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1369142
Date de dépôt :
02/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2026

Présentation de la marque ANCELLY

Déposée le 2 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANCELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COURONNE domicilié(e) ZI Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 501 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ANCELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANCELLY arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID , SOLÉÏOU


LA COURONNE, Société par Actions Simplifiée - ZI Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 548501543


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2006 n°2323043 - Publication au BOPI 2006-09-14

Inscription le 5 novembre 2001 - Concession de licence n°334214 - Publication au BOPI 2001-11-05

Renouvellement sans limitation n°2070414 - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 17 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350516 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 20 novembre 2006 - Changement de nature juridique n°443865 - Publication au BOPI 2006-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624669 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27

Une poudre servant à la pâtisserie et tous produits analogues.