Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par LA COURONNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ancel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-45 du 9 novembre 2018.
Le déposant est LA COURONNE domicilié(e) Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque Ancel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA COURONNE - Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France
Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Inscription le 12 février 2020 - Concession de licence n°780049 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-12
Viandes, charcuterie, volailles, gibier, poissons, fruits de mer, tous les produits précités également disponibles sous forme de préparations et d'extraits ; plats préparés, semi-préparés et partiellement préparés ainsi que salades gastronomiques, tous à base de viande et/ou de charcuterie et/ou de volaille et/ou de gibier et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; légumes, fruits, tous les produits précités également disponibles sous forme de préparations et d'extraits ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner (à base de graisse) ; marmelades et confitures ; potages et préparations pour faire du potage, bouillons, préparations pour faire du potage, soupes de fruits ; crèmes à base de produits laitiers, à savoir crèmes de lait, crème fraîche, fromage blanc à la crème, yaourt à la crème, légumes à la crème, fruits à la crème ; poudres et substances gélifiantes, en particulier pour les fruits ; mousse, principalement à base de produits laitiers et/ou de fruits ; lait et produits laitiers, y compris la crème, crème fraîche, lait caillé, crème de cuisine fermentée et non fermentée, essentiellement à base de graisse végétale et de composants lactiques ; fruits cristallisés ; noix préparées ; amandes préparées ; pectine à usage culinaire ; yaourts, képhir, fromage frais ; gelées comestibles ; gélatine pour aliments ; tous les produits précités dans la mesure du possible, également en conserves, sous forme réfrigérée ou surgelée ;
Mélanges à gâteau, préparations pour produits de boulangerie, fécules à usage alimentaire, sucre, sucre pour confiture, tous les produits précités compris dans la classe 30 ; sucre de vanille, sucre vanillé, glaçages, succédanés du sucre ; levure ; poudre à lever, crème en poudre pour tartes, glaçages pour tartes, durcisseurs de crème fouettée, arômes pour pâtisserie et essences, à l’exception des huiles essentielles ; pain et pâtisserie ; chocolat, produits à base de chocolat et confiseries ; crème à base de sucre inverti ; massepain brut, pâte d’amandes brute ; crème de nougat, nappages, cacao, glaçages au cacao, chocolats et sucre, granulés de chocolat et de sucre, chocolat râpé, papier comestible, croquant, fondant ; coulis de fruits ; grains de moka ; produits pour garder la consistance de la crème fouettée ; sauces et préparations pour faire des sauces ; épices et mélanges d’épices, sauces épicées, condiments, épices pour plats ; bicarbonate de soude de cuisine ; plats préparés, semi-préparés et partiellement préparés, essentiellement à base de pâtes et/ou de produits à base de céréales moulues et/ou de fruits secs ; biscuits au sel et au fromage ; produits de boulangerie salés, sandwiches, également garnis ; gâteaux, pain d’épice, pain, pâtes alimentaires, pizzas, quiches, tartes flambées, tous les articles précités également sous forme de mélanges ; préparations faites de céréales à usage alimentaire, muesli ; farines, paillettes de maïs ; flocons d’avoine, riz, semoule, tous les articles précités également en tant que préparations ; blé, maïs, avoine, son de céréales, tous les produits précités en tant que préparations ; miel ; gelées, gruaux sucrés pour l’alimentation ; glaces comestibles ; desserts préparés, y compris poudings, tous les articles précités également sous forme de poudre ; tous les produits précités compris dans la classe 30, dans la mesure du possible également sous forme conservée, réfrigérées ou surgelée ; biscuits à apéritif et gâteaux à apéritif ; pain, petits pains, biscuits, petits fours (pâtisserie) ; bretzels.
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