Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ancel
LA COURONNE

Numéro de dépôt :
4491744
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
Ancel de LA COURONNE

Présentation de la marque Ancel

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par LA COURONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ancel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est LA COURONNE domicilié(e) Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Ancel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ancel arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

LA COURONNE a également déposé les autres marques suivantes : FOUETTA , ANCEL L ALSACIENNE , STICK & CROK , VITANCEL , BANDZ MANIA , SNACK TIME , , ANCELLY , LOU PIZZAÏOU , PATIFROID


LA COURONNE - Zone Industrielle Le Chimpy - 67130 - SCHIRMECK - France


Cabinet NUSS, Monsieur Laurent NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 12 février 2020 - Concession de licence n°780049 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-12

Viandes, charcuterie, volailles, gibier, poissons, fruits de mer, tous les produits précités également disponibles sous forme de préparations et d'extraits ; plats préparés, semi-préparés et partiellement préparés ainsi que salades gastronomiques, tous à base de viande et/ou de charcuterie et/ou de volaille et/ou de gibier et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; légumes, fruits, tous les produits précités également disponibles sous forme de préparations et d'extraits ; huiles et graisses comestibles ; pâtes à tartiner (à base de graisse) ; marmelades et confitures ; potages et préparations pour faire du potage, bouillons, préparations pour faire du potage, soupes de fruits ; crèmes à base de produits laitiers, à savoir crèmes de lait, crème fraîche, fromage blanc à la crème, yaourt à la crème, légumes à la crème, fruits à la crème ; poudres et substances gélifiantes, en particulier pour les fruits ; mousse, principalement à base de produits laitiers et/ou de fruits ; lait et produits laitiers, y compris la crème, crème fraîche, lait caillé, crème de cuisine fermentée et non fermentée, essentiellement à base de graisse végétale et de composants lactiques ; fruits cristallisés ; noix préparées ; amandes préparées ; pectine à usage culinaire ; yaourts, képhir, fromage frais ; gelées comestibles ; gélatine pour aliments ; tous les produits précités dans la mesure du possible, également en conserves, sous forme réfrigérée ou surgelée ;

Mélanges à gâteau, préparations pour produits de boulangerie, fécules à usage alimentaire, sucre, sucre pour confiture, tous les produits précités compris dans la classe 30 ; sucre de vanille, sucre vanillé, glaçages, succédanés du sucre ; levure ; poudre à lever, crème en poudre pour tartes, glaçages pour tartes, durcisseurs de crème fouettée, arômes pour pâtisserie et essences, à l’exception des huiles essentielles ; pain et pâtisserie ; chocolat, produits à base de chocolat et confiseries ; crème à base de sucre inverti ; massepain brut, pâte d’amandes brute ; crème de nougat, nappages, cacao, glaçages au cacao, chocolats et sucre, granulés de chocolat et de sucre, chocolat râpé, papier comestible, croquant, fondant ; coulis de fruits ; grains de moka ; produits pour garder la consistance de la crème fouettée ; sauces et préparations pour faire des sauces ; épices et mélanges d’épices, sauces épicées, condiments, épices pour plats ; bicarbonate de soude de cuisine ; plats préparés, semi-préparés et partiellement préparés, essentiellement à base de pâtes et/ou de produits à base de céréales moulues et/ou de fruits secs ; biscuits au sel et au fromage ; produits de boulangerie salés, sandwiches, également garnis ; gâteaux, pain d’épice, pain, pâtes alimentaires, pizzas, quiches, tartes flambées, tous les articles précités également sous forme de mélanges ; préparations faites de céréales à usage alimentaire, muesli ; farines, paillettes de maïs ; flocons d’avoine, riz, semoule, tous les articles précités également en tant que préparations ; blé, maïs, avoine, son de céréales, tous les produits précités en tant que préparations ; miel ; gelées, gruaux sucrés pour l’alimentation ; glaces comestibles ; desserts préparés, y compris poudings, tous les articles précités également sous forme de poudre ; tous les produits précités compris dans la classe 30, dans la mesure du possible également sous forme conservée, réfrigérées ou surgelée ; biscuits à apéritif et gâteaux à apéritif ; pain, petits pains, biscuits, petits fours (pâtisserie) ; bretzels.