LA COUR ST NICOLAS
Présentation de la marque LA COUR ST NICOLAS
Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) la cour saint nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA COUR ST NICOLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA COUR ST NICOLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952401.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COUR ST NICOLAS est expirée depuis le 10 octobre 2022.
la cour saint nicolas a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05