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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR DU COMTE
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la Cour du Comte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la Cour du Comte
LA COUR DU COMTE SARL

Numéro de dépôt :
3028124
Date de dépôt :
16/05/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2010
la Cour du Comte de LA COUR DU COMTE

Présentation de la marque la Cour du Comte

Déposée le 16 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR DU COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « la Cour du Comte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR DU COMTE domicilié(e) PARC AERONAUTIQUE, 2, AV GEORGES GUYNEMER, 31770 COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 777 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COUR DU COMTE SARL - France.

La marque la Cour du Comte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la Cour du Comte est expirée depuis le 16 mai 2010.

LA COUR DU COMTE a également déposé les autres marques suivantes : Earl'S Court Sandwichs Clubs


LA COUR DU COMTE SARL - PARC AERONAUTIQUE, 2, AV GEORGES GUYNEMER, 31770 COLOMIERS - France - SIREN 423777036


LA COUR DU COMTE SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Restauration (alimentation). Sandwiches. Pâtisseries.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.