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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cour d'Orgères
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So Nut
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

So Nut
la cour d'Orgères, sarl

Numéro de dépôt :
4052728
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2023
So Nut de la cour d\'Orgères

Présentation de la marque So Nut

Déposée le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cour d'Orgères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « So Nut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cour d'Orgères domicilié(e) za plein ouest, rue des confiseurs - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 260 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la cour d'Orgères, Mme indekeu marie charlotte domicilié(e) za plein ouest, rue des confiseurs - 56170 - QUIBERON - France.

La marque So Nut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So Nut est expirée depuis le 6 décembre 2023.

la cour d'Orgères a également déposé les autres marques suivantes : La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE , Sublime Détox , embrasse-moi , CAJOLE-MOI , ODE A L'AMOUR , Passionnément , PINACOTONKA , La Cour d'Orgères , I LOVE QUIBERON , UN POT DE BONHEUR


la cour d'Orgères, sarl - za plein ouest, rue des confiseurs - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 440260933


la cour d'Orgères, Mme indekeu marie charlotte - za plein ouest, rue des confiseurs - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, glace à rafraîchir ; sucreries.