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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cour d'Orgères
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Passionnément
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passionnément
la cour d'Orgères, sarl

Numéro de dépôt :
4110337
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2024
Passionnément de la cour d\'Orgères

Présentation de la marque Passionnément

Déposée le 5 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cour d'Orgères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Passionnément » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) la cour d'Orgères domicilié(e) za plein ouest, rue des confiseurs - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 260 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl, Mme INDEKEU MARIE CHARLOTTE domicilié(e) ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France.

La marque Passionnément a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passionnément est expirée depuis le 5 août 2024.

la cour d'Orgères a également déposé les autres marques suivantes : La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE , Sublime Détox , So Nut , embrasse-moi , CAJOLE-MOI , ODE A L'AMOUR , PINACOTONKA , La Cour d'Orgères , I LOVE QUIBERON , UN POT DE BONHEUR


la cour d'Orgères, sarl - za plein ouest, rue des confiseurs - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 440260933


sarl, Mme INDEKEU MARIE CHARLOTTE - ZA PLEIN OUEST - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 12 novembre 2014 - Retrait partiel n°635382 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-11-12

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir, à l'exclusion de ceux ayant du chocolat comme ingrédient ou arôme principal.