La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE
Présentation de la marque La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE
Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2023.
LA COUR D'ORGERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18