Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cour d'Orgères
La Cour d'Orgères

Numéro de dépôt :
4671269
Date de dépôt :
31/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2030
La Cour d\'Orgères de La Cour d\'Orgères

Présentation de la marque La Cour d'Orgères

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par La Cour d'Orgères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cour d'Orgères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est La Cour d'Orgères domicilié(e) ZA Plein Ouest - 56170 - QUIBERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cour d'Orgères, Monsieur Marie-Charlotte INDEKEU domicilié(e) ZA Plein Ouest - 56170 - QUIBERON - France.

La marque La Cour d'Orgères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671269.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour d'Orgères arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.

La Cour d'Orgères a également déposé les autres marques suivantes : La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE , Sublime Détox , So Nut , embrasse-moi , CAJOLE-MOI , ODE A L'AMOUR , Passionnément , PINACOTONKA , I LOVE QUIBERON , UN POT DE BONHEUR


La Cour d'Orgères - ZA Plein Ouest - 56170 - QUIBERON - France


La Cour d'Orgères, Monsieur Marie-Charlotte INDEKEU - ZA Plein Ouest - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Ustensiles de cuisine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.