La Cour d'Orgères
Présentation de la marque La Cour d'Orgères
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2020 par La Cour d'Orgères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cour d'Orgères » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Cour d'Orgères a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671269.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cour d'Orgères arrivera à expiration en date du 31 juillet 2030.
La Cour d'Orgères a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53