Marque enregistrée - Marque en non vigueur

embrasse-moi
LA COUR D'ORGERES, SARL

Numéro de dépôt :
4052724
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2023
embrasse-moi de LA COUR D\'ORGERES

Présentation de la marque embrasse-moi

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « embrasse-moi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'ORGERES domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 260 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COUR D'ORGERES, Mme. MARIE CHARLOTTE INDEKEU domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France.

La marque embrasse-moi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque embrasse-moi est expirée depuis le 6 décembre 2023.

LA COUR D'ORGERES a également déposé les autres marques suivantes : La Cour d'Orgères MAÎTRE CONFITURIER DE FRANCE , Sublime Détox , So Nut , CAJOLE-MOI , ODE A L'AMOUR , Passionnément , PINACOTONKA , La Cour d'Orgères , I LOVE QUIBERON , UN POT DE BONHEUR


LA COUR D'ORGERES, SARL - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 440260933


LA COUR D'ORGERES, Mme. MARIE CHARLOTTE INDEKEU - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries.