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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'OREGERE
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Coeur de Breizh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coeur de Breizh
LA COUR D'OREGERE, SARL

Numéro de dépôt :
4048350
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
Coeur de Breizh de LA COUR D\'OREGERE

Présentation de la marque Coeur de Breizh

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'OREGERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coeur de Breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA COUR D'OREGERE domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 260 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COUR D'OREGERE, Mme INDEKEU MARIE CHARLOTTE domicilié(e) ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France.

La marque Coeur de Breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur de Breizh est expirée depuis le 19 novembre 2023.


LA COUR D'OREGERE, SARL - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France - SIREN 440260933


LA COUR D'OREGERE, Mme INDEKEU MARIE CHARLOTTE - ZA PLEIN OUEST, RUE DES CONFISEURS - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de Blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ” ; préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; gateaux.